Archer-Daniels-Midland Company, Société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique
Numéro de dépôt :
1467434
Date de dépôt :
20/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/2028
Présentation de la marque A D M
Déposée le 20 mai 1988 par la société Archer-Daniels-Midland Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A D M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Archer-Daniels-Midland Company domicilié(e) 4666 Faries Parkway, Decatur, ILLINOIS 62526 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque A D M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Archer-Daniels-Midland Company, Société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique - 4666 Faries Parkway, Decatur, ILLINOIS 62526 - États-Unis
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2008 n°2372253 - Publication au BOPI 2008-05-06
Renouvellement sans limitation n°2110145 - Publication au BOPI 1998-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45
Inscription le 1 août 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°675551 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2018 n°2675719 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-16
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;huile, farine, gruau et semoule de soja, et autres produits comestibles à base de soja, notamment préparations ayant l'aspect de la viande auxquelles est donné le goût du poisson, de la viande ou du poulet;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices, glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt; produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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